Vente de trophée personnalisé, conditions :
Utilisation du site
Tryje-Trophee.com est un site web dédié exclusivement aux professionnels, associations, administrations et toutes formes juridiques professionnelles.
Formation du contrat
Les commandes engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.
En cas d'annulation à l'initiative du client, 50% du montant total de la commande reste dû ou acquit. Les données texte et logo confiées pour l'élaboration des travaux valent pour épreuve et vous engage en cas d'erreur typographique lors de l'envoi de votre commande. En cas de paiement en contre remboursement, les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande.
Le client est considéré comme avoir passé la commande et avoir accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente (CGV) dès lors qu'il a cliqué sur le Bouton " Confirmer votre commande" et après avoir déroulé les différentes étapes de la commande ( pour une commande directe sur notre site www.tryje-trophee.com).
De le même façon, pour une commande passée hors site internet, il reconnait accepter les CGV sans réserve. Le client est engagé dès lors que le devis et le BAT sont validés par retour de mail, La commande est alors validée et sera lancée en production après réception de l'intégralité du paiement.
La commande ne deviendra définitive qu'après validation par Tryje-Trophée.
Tryje-Trophée se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un client avec lequel existerait un litige, etégalement de suspendre toute commande ou toute livraison, quel que soit leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement à l'échéance de toute somme due par le client.
Fabrication
Le délai de production est 48 Heures (jours ouvrés) et il s'entend à condition que le bon à tirer (BAT) soit validé (par email) ainsi que le règlement effectué par CB ou virement. La production sera enclenchée uniquement à ces conditions.
La validation du BAT par le client vaut pour production, aucune modification ne sera possible après validation. Le client s'engage à vérifier ou faire corriger l'ensemble des éléments de la maquette soumise par TRYJE TROPHEE, avant validation du BAT. La responsabilité de TRYJE TROPHEE ne pourra pas être engagée.
Tryje-Trophée s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts.
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Un forfait de traitement de commande en express existe pour une fabrication et une expédition en 24 heures ouvrées, après validation de commande au plus tard 11h (BAT validé par retour de mail et paiement reçu) pour une livraison le lendemain en France métropolitaine : 300 euros HT.
Ce forfait s'ajoute au coût du (des) trophée(s), dans la limite de 10 pièces produites. Un tarif unitaire supplémentaire de 30 euros HT sera appliqué à partir du 11ème trophée.
Pour un traitement express la livraison sera assurée via UPS, en formule express, avec tarification correspondante et suivant le point de livraison, si la formule EXPRESS est proposée par UPS.
Livraison
En traitement de commande standard, la livraison est assurée par UPS, en formule standard.
Les délais de livraison indiqués sur le bordereau d'expédition ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards. Is varient suivant le point de livraison.
Les éventuels retards ne donnent pas le doit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
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Livraison uniquement aux adresses professionnelles. Si le client indique une adresse résidentielle, la livraison de la commande aura lieu en point relais UPS au plus proche de l'adresse indiquée. Le client s'engage à venir retirer le colis dans les plus brefs délais, après avertissement par mail de UPS. Au delà de 15 jours, le colis sera retourné à TRYJE TROPHEE, ce qui engagera de nouveaux frais que le client devra supporter.
Lors d'une 1ère tentative de livraison à une adresse professionnelle, et si le client est absent, soit un seconde tentative est prévue par UPS, soit le colis est déposé en point relais UPS, le client devra venir le récupérer dans les meilleurs délais. Les frais éventuels seront supportés par le client.
Si une seconde tentative est effectué, des frais seront engagés, que le client devra supporter.
Aussi, toute modification d'adresse de livraison par le client entraînera également des frais, à la charge du client.
* L'envoi de la commande est nominatif. Le client (personne à l'initiative de la commande) doit réceptionner directement le(s) colis, en mains propres. TRYJE TROPHEE se dégage de toutes responsabilités si le(s) colis est (sont) réceptionné(s) par un tiers ou si la livraison est demandée sur le lieu d'une manifestation.
* Avant de réceptionner le colis et/ou signer le bordereau de livraison le client doit s'assurer que le colis ne soit pas endommagé, sinon le client doit indiquer des réserves précises au livreur, à indiquer sur le bordereau : "carton enfoncé, déchiré....coin bas gauche..."
* Toute réclamation pour non conformité ou manquant devra être transmise dans l'heure suivant la réception de la commande (le tracking UPS faisant foi de réception) par retour de mail à : devis@tryje-trophee.com. Aucune réclamation ne sera considérée passé ce délai, ni lors d'une réception par un tiers.
* Tryje-Trophée est libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.
Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.
Prix - Produit - Port
Les prix indiqués sur le site sont Hors-Taxes (H.T.). La TVA se calcule automatiquement lors la finalisation de la commande. Tryje-Trophée pourra modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis.
Les prix affichés sur notre site incluent la gravure 2d de votre texte et votre logo. Toute demande spécifique (gravure 2d en mode inversé...) ou complémentaire (ajout de visuels...) sera soumise à étude de faisabilité et devis.
L'option impression couleur est en supplément. Elle prévoit la personnalisation de votre texte et de votre logo, en remplacement de la gravure 2D du texte et logo, prévu au tarif de base.
Le mix de gravure 2d et de l'impression couleur, du texte et logo est éventuellement possible, après étude et validation par nos services PAO et PRODUCTION et sera soumis à surcoût.
Toute demande particulière sera également soumise à étude de faisabilité et de devis. Un aplat de couleur sera également devisé, dès lors que la surface personnalisée dépasse 50% de la surface de personnalisation du trophée.
Le client s'engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de la commande. Le règlement de la commande est payable d'avance en un versement lors de l'envoi à Tryje-Trophée du bon de commande.
Le ou les produits commandés sont susceptibles d'être remplacés par leur équivalent ou modèles supérieurs dans d'autres modèles en cas de reliquat momentané. Les caractéristiques des produits présentés peuvent évoluer et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts. S'il devait se produire une modification, vous en seriez avisé lors de votre commande. Nos documents commerciaux ne sont pas contractuels.
Pour toute commande via notre site avec paiement CB ou virement, le port est révisable suivant la quantité et la destination.
Disponibilité
Tous nos produits sont disponibles sur stock. Le stock évolue chaque jour, il est recommandé de contacter notre service commercial à devis@tryje-trophee.com pour s'assurer de la disponibilité des produits avant commande sur notre site www.tryje-trophee.com
Si exceptionnellement un article vient à manquer, nous vous en informons et vous apportons une solution adaptée à vos besoins dans les plus brefs délais.
Droit de rétractation
En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits non personnalisés à Tryje Trophée pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client de Tryje-Trophée d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
Litiges
Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de vente de Tryje-Trophée. Tout différend relatif à la vente (prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Vannes.
Responsabilité
Les textes, les illustrations, les photos accompagnant la présentation des produits n'ont aucun caractère contractuel, et ne sauraient engager une quelconque responsabilité de Tryje-Trophée à quel que titre que ce soit, en cas d'erreur typographique ou autre.
De la même façon, Tryje-Trophée ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, pertes de chance ou d'exploitation, du fait des présentes, ou du changement dans les performances ou présentation des produits.
En cas de liens hypertextes vers d'autres sites, Tryje-Trophée ne saurait être tenu pour responsable du fait du contenu de ces autres sites.
Tryje-Trophée ne saurait être déclaré responsable d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l'administration, le traitement et/ou la gestion du site et/ou des commandes, et plus généralement de tout problème lié aux réseaux de télécommunications, aux ordinateurs en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d'accès Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels.
Le client s'engage à ne pas utiliser tout ou partie du site à des fins illégales ; à ne pas violer ou contrevenir aux droits de toute personne, notamment aux droits de propriété intellectuelle, aux droits relatifs à la confidentialité ou à la protection de la vie privée ; à ne pas utiliser le site afin de transmettre tout élément contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs et notamment à caractère diffamatoire, ou portant atteinte aux droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de tiers ; à ne pas interférer avec les services ou les serveurs ou réseaux connectés.
Conditions de paiement
A la commande, règlement par carte bancaire (VISA ou MASTERCARD) ou par virement bancaire, sans remise ni escompte.
Les clients localisés hors France Métropolitaine, (FM) ou dont le siège social est basé hors FM, et dont la banque est installée hors FM devront effectuer un paiement par virement bancaire (CB non acceptée).
Les frais bancaires provenant de virement émis hors FM seront supportés par le client émetteur du virement. TRYJE TROPHEE facturera les frais bancaires en cas de constat comptable de non prise en charge par le client.
Maquette PDF - Retouche PAO
Une maquette avant production (BAT) avec texte et logo est incluse dans le tarif et jusqu'à 3 corrections mineures. Au delà de 3 modifications du BAT, un forfait pour 3 nouvelles modifications sera appliqué : 90 € HT.
Pour retouche de logos, créations particulières une majoration à hauteur de 200 € HT de l'heure sera appliquée. Sur étude par le service PAO chez TRYJE TROPHEE.
Les gabarits des trophées ne sont pas transmis au client.
Expédition de colis hors France métropolitaine :
Nous livrons uniquement nos clients basés en Belgique et en Suisse, avec un minimum de commande de 600 €HT.
Réserve de propriété
Les biens vendus demeurent la propriété de Tryje-Trophée jusqu'au paiement intégral des sommes dues.
Propriété Intellectuelle
Toutes les mentions, publications, photos, illustrations figurant sur le site tryje-trophee.com sont réservées au titre du droit d'auteur, et au titre de la propriété industrielle, et pour un usage commercial pour le compte exclusif de la société TRYJE TROPHEE.
A ce titre, TRYJE TROPHEE édite sur son site les photos des réalisations clients.
Toute autre exploitation serait constitutif d'acte de contrefaçon, sanctionnable dans les conditions prévues par le Code de la Propriété
Industrielle.